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Marques déposées par EARL DE BOUTET
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CUVEE DU PATRIMOINE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CUVEE DU PATRIMOINE
EARL DE BOUTET, EARL

Numéro de dépôt :
4318135
Date de dépôt :
29/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/11/2026
CUVEE DU PATRIMOINE de EARL DE BOUTET

Présentation de la marque CUVEE DU PATRIMOINE

Déposée par voie électronique le 29 novembre 2016 par EARL DE BOUTET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CUVEE DU PATRIMOINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-51 du 23 décembre 2016.

Le déposant est EARL DE BOUTET, EARL domicilié(e) 2 BOUTET - 33190 - Camiran - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL DE BOUTET, M. Daniel Mercier domicilié(e) LIEU DIT BOUTET - 33190 - Camiran - France.

La marque CUVEE DU PATRIMOINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4318135.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE DU PATRIMOINE arrivera à expiration en date du 29 novembre 2026.

EARL DE BOUTET a également déposé les autres marques suivantes : LE TÊTE A TÊTE , CHATEAU GRAND MIRAIL , MARQUISE DE LAVARDAC , La Tour Mercier , Mademoiselle Claudie


EARL DE BOUTET, EARL - 2 BOUTET - 33190 - Camiran - France


EARL DE BOUTET, M. Daniel Mercier - LIEU DIT BOUTET - 33190 - Camiran - France


Publication - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Enregistrement sans modification - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.